Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OPEN FRANCE
Numéro de dépôt :
1362653
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/1996
Présentation de la marque OPEN FRANCE
Déposée le 3 juillet 1986 par EYMARD MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OPEN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OPEN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPEN FRANCE est expirée depuis le 3 juillet 1996.
EYMARD MICHEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-52